Michel Cardon - JORFSearch

Michel Cardon

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Cardon (Michel)
Objet:	membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction a) Au titre des représentants des salariés désignés par La Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO) membre titulaire
Groupe:	Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC) Force ouvrière

date_debut="1997-04-18"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000564984 (source JORF)

nomination

13 Avril 1997 13/04/1997

De:	Cardon (Michel)
Objet:	membres du Conseil national de l'habitat III. - représentants du collège des usagers Sur désignation de la Confédération générale du travail Force ouvrière Titulaire
Groupe:	Conseil national de l'habitat (CNH) Force ouvrière

JORFTEXT000000565123 (source JORF)

nomination

14 Mars 1997 14/03/1997

De:	Cardon (Michel, Jacques) membre de la commission confédérale du logement au Conseil économique et social. Chevalier du 18 novembre 1970
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'équipement, du logement Chevalier du 10 avril 1985

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-11-18"

JORFTEXT000000746580 (source JORF)

promotion

15 Novembre 1996 15/11/1996

De:	Cardon (Michel)
Objet:	membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction a) Au titre des représentants des salariés désignés par La Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.) membre titulaire
Groupe:	Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC) Force ouvrière

date_debut="1994-04-18"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000182419 (source JORF)

nomination

12 Avril 1994 12/04/1994

De:	Cardon (Michel)
Objet:	membres du Conseil national de l'habitat III. - représentants des usagers Sur désignation de la Confédération générale du travail Force ouvrière Titulaire
Groupe:	Conseil national de l'habitat (CNH) Force ouvrière

JORFTEXT000000362786 (source JORF)

nomination

12 Janvier 1994 12/01/1994

De:	Cardon (Michel, Frédéric)
Objet:	notaire associé membre de la société Michel Cardon, notaire associé, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Compiègne (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"

JORFTEXT000000712291 (source JORF)

cessation de fonction

16 Juillet 1992 16/07/1992

De:	Cardon (Michel, Jacques)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction a) Au titre des représentants des salariés désignés respectivement par la Confédération générale du travail-Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Groupe:	Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC) Force ouvrière

date_debut="1991-04-17"
duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000344280 (source JORF)

nomination

03 Mai 1991 03/05/1991